Semestre. I. PROVINCES ìbliaiu««^ TELEGRAPHE OFFICIEL. Laybach y dimanche 2g février . 18 EXTERIEUR. ANGLETERRE. Londres , 29 janvier. La gazette de Baltimore contient de curieux détails sur les "expéditions du Commodore Barnay, corsaire très heu" reux dans ses entreprises et qui a fait le plus grand tort à la marine angloise. Le Schooner le Rossie qu'il commande a coulé ou brulé dix-huit bâti mens anglais , pris 3698 tonneaax de différens objets de cargaison estimés à plus d'un million cinq cent mille dollars, et fait 217 prisonniers. Le navire américain le print , conduit à Plymouth par un brick anglois et parti de Boston le 3 janvier, a rapporté que l'élection du président n'étoit pas encore terminée à snn départ ; mais on ne doutoit point que la majorité ne fût en faveur de M. Maddison. Les frégates le Président et le Congrès étoient rentrées à Boston, et on jes radouboit avec toute la diligence possible. Le 4 février. M. NTitbread a annoncé hier à îa chatfibre des communes qu'il feroit le 4 mars une motion au sujet de la paix. SAXE. Weimar , le i.er février. Christophe - Martin Wieland , mort à Weimar, dans la nuit du 20 au 21 janvier 18x3, a^'vu trois générations, pendant lesquelles depuis la période de Gottsched jusqu'à notre période poéiique , il a contribué à donner à notre littérature le plus granii éclat. Il avoit célébré, le 5 sep-embre 1812 , près d'Iena , dans une maison de campagne de son ancienne amie , M.me la conseillère veuve Grics-bach , le 80.e anniversaire de sa naissanee , à la grande satisfactian et au milieu des félicitations de tous ses amis Je Weimar et d'Ièna. La mémoire de cet événement a été conservés par une médaills de Facius de Weimar, sur laquelle le profil de notre Anacréon a é.'é beaucoup mieux représenté que sur celi* qn'avait exécutée en 1783 Abramson à Berlin. Wieland retourna ensuite à Weimar, où il continua avec l'ardeur de la jeunesse son travail favori , la traduction des lettres de Cicéron, pour ajouter un 6.me volume à ce bel ouvrage ,dont la 5.me partie avait paru dans le cours de 1812. Il commençait à écrire dès le matin, et comme s'il eût prévu que le sablier du temps ne lui réservait plus que quelques insîans, il n'aimait point à être interrompu dans ce travail. Il n'avait rien changé â sen train de vie ordinaire ; il allait de temps en temps au spectacle, et fiéquentait quelques cercles d'amis. Per. sonne n'avait la moindre inquiétude sur sa santé , lorsque tout-à-coup un léger changement dans son régime ordi »aire, celui du vin, dont il faisait usage, fut suivi d'une espèce de paralysie des viscères du bas-ventre, qui amena un spasme dont les effets furent analogues à ceux de l'apoplexie. Il eut un délire mêlé d'intervalles lucides dans auels o lesquels on pouvait remarquer encore quelques étincelles de son génie poétique. La salle du palais ducal où son corps a été exposé est la même où fut placé, il y a 5 celui de la dtichîSîe Amélie, qu'il a si souvent chantée sous le nom d'Olympie. Wieland avait depuis long-tem® déclaté la volonté que son tombeau fût placé à côté de celui de son épouse, inhumée en 1799 dans un Petit bien ds can,Pa8ne" 1!î'il cédait à Osmanstadt, à un mille de Weimar, entre cette ville et Auerstadt, où a été aussi entarrée une petite-fille de son ancienne amie Sophie de la Roche. Cttte volonté est une loi sacrée pour sa famille. C'est à Osmanstadt que la jeunesse allemande Ira payer un tribut de souvenir au poète des grâces et au chantre d'Oberon. I N T ÈRI E U R. empire français. Paris 3 le 19 février. * CORPS LÉGISLATIF. Séance du 17 février 1813.. A une heure, MM. les députés se réunissent sous la présidence de M. le comte de Montesquiou, et la séance est ouverte. Les quatre plus jeunes membres de l'assemblée sont invités à venir prendre place au bureau, pour remplir ief fondions de seciétaires provisoires. Ce sont MM. Duhamel, Sheult-de-Neuvi'lle, Tornasi et le chevalier de Bois-Savary. L'assemblé.» reçoit un message du Sénat - Conservateur contenant la liste des membres qu'il a nommés, depuis la dernicre session , pour remplir les fonctions de député, au Ccrps-Législ; tif. Cette communication sera injéié« au procès-verbal. X^ Un de MM. les secrétaires provisoires fait connoftre les noms de plusieurs membres du Corps-Législatif morts depuis la clotîire de la session dernière , savoir ; M. Tesniere de Bresmenil (Manche) , i.re série, décédé le 10 décembre 1 811 -, M. Cuiller de Souancé (Eure et Loire), 4.me série, décédé dans le mois de février 1812 j M. F Mars (Isere), 3.me série j M. Tculongeon (Nievre), 3.me série, décédé le zz décembre 1812. Le' même secrétaire informe en outre l'assemblée que M. le comte Stanislas Girardin, membre de la 4.me série, a été nommé préfet du département de la Seine-inférieure, le îo mars 1812. L'assemblée arrête qu'un extrait du procès-verbal,.rela- tivement à ces informations , sera adressé au Sénat-Conservateur par un message. M. de Montesquieu invite l'assemblée k s>ccuper de l'élection de deux candidats à la présidence du Corps-Législatif , »fin de completter le nombre de cinq dont la liste doit être présentée à S. M. pour le choix d'un président pendant la session actuelle. Les bulletins ne doivent daigner que des membres de la i.ere et de la 4. me série. Deux tours de scruti» donnent successivement la majorité absolue des suffrages h M. le général Daubigni pour la 4.me série, et à M. le baron Bourlier pour la i.ere. • M. le président les proclame candidats. L'assemblée arrête que la liste des cinq candidats, savoir : MM. le comte de Montesquiou Fesenzac , Verhuel el Biquet de Caraman proclamés à la fin de Ja dernière session , et MM- Daubigni et Bourlier, qui viennent d'être élus, sera présentée dans le jour par un message à S. M. l'Empereur et Roi. La séance est levée, et l'assemblée s'ajourne à demain. Séance du 18 février. Présidence de M. le cemte de Montesquiou. Après la lecture du procès-verbal, M. le baron Petit de Beauverger , c.éputé de la Seine , présente à l'assemblée l'hommage que lui fait M. Lalouette , l'un de ses membres , de ses Elémens de l'Administration pratique. Il demande la mention de cet hommage au procès-verbal et le dépôt de l'ouvrage à la bibliothèque du Corps-Législatif. La proposition de M. Petit est adoptée. L'ordre du jour appelle la nomination des membres qui doivent composer le bureau définitif. ' Sur la proposition de M. le président, l'assemblée profede au Scrutin pour l'élection de quatre vice-présidens. MM. le chevalier Borne-des-Tournaux (de l'Yonne), Gourlay (de la Loire-inférieure) , Bavouz. (de la Sezia) et Riffart-Saint-MaMin (de l'Ardêche) ayant réuni la majorité absolue des suffrages, sont proclamés vice-présidens du Corps-Législatif. La séance est levée. PROVINCES ILLYRIENNES. ACTES DU GOUVERNEMENT. napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse etc. etc. etc. Nous Gouverneur Général des Provinces Illyriennes, Vu la lettre de S. E. 1« Conseiller d'état Directeur général de la comptabilité des communes, et des hospices en date du 3 décembre i8iz, relative k la question de savoir , si le décret impérial -du 21 août 1810 , qui prononce sur le mode de liquidation des dettes des communes des départemens réunis est applicable à la liquidation des dettes des communes de l'Illyrie j Vu les dispositions de ce même décret ; Vu la lettre de S. E. le ministre de l'intérieur, r.-da-'tive à l'exécution des dispositions qu'il renferme; Considérant que ces mêmes dispositions ne peuvent avoir d'effet dans l'Illyrie, qu'il n'ait été procédé préalablement i l'examen, à la discussion et à la reconnaissance des dettes des communes, de leur origine et des titres sur lesquels elles sont appuyées , que les états de l'arriéré fassif des communes dressés par les conseils municipaux, lors de la formation des budjets de l'exercice 1S12 , ne présentent pas à cet égard tous les renseigneraens nécessaires j ' Que cependant il importe également aux communes d'établir et de reconnaître le montant de leur dette et aux créanciers d'obtenir un gage, qui, en garantissant leurs droits , leur assure le payement des créances qu'ils exercent ; Sur la proposition de l'Intendant général, avons arrêté et arrêtons ce qui suit : - Titre i. Dispositions générales. Art. i.er Le i.er avril prochain les conseils municipaux des communes, composant les six Provinces du Gouvernement de l'Illyrie , s'assembleront extraordinairement h l'effet de procéder au classement , à l'examen et à la discussion de la dette de la commune, des titres justificatifs des créances qui la composent, et à la formation des tableaux de cette même dette. 2. Cette session extraordinaire ainsi que le travail qui en fait l'objet devront être terminés le i.er juillet prò- I chain. 3. Le maire de chaque commune fera connaître , par affiche et par tous autres moyens usités, le jour de l'ou" verture de la session du conseil municipal et son objet. 4. Cet avis portera une invitation formelle aux créanciers de la commune de présenter ou faire présenter par des fondés de pouvoir les titres originaux de leurs créances dans le délai de trois mois à dater de l'ouverture de 1 a session , sous peine de la décheance prononcée ci-après. 5. Les créanciers, qui négligeront de présenter leurs titres dans le terme indiqué à l'artrcle 4. encourront déchéance absolue de leurs droits. 6. U ne sera admis par les conseils municipaux en justification de créance d'autres titres, que ceux originaux J pourront être considérées comme telles les copies authentiques de ces mêmes titres certifiées par les autorités, lorsque les parties justifieront de l'impossibilité de produire les titres mêmes. 7. Au moyen des titres, qui leur seront remis ainsi qu'il vient d'être indiqué, le conseil municipal procédera à la division de la dette de la commune en dette ancienne et en dette nouvelle. 8. Tous les actes relatifs à la liquidation des dettes des communes, d'une époque antérieure à la puhlication dans les provinces de loix portant établissement des droits de ùmbre et d'enregistrenen» , continueront à jouir de l'exemption desdits droits (décret impérial du 9 vendémiaire an 13). Titre fi. De la dette ancienne. 9. Sera considérée comme dette ancienne , et , à ce titre sujet te seulement à une simple vérification des titres, la dette des communes contractée , et reconnue par titres lé' gaax d'une date antérieure au i.çr janvier 1809 tant dans {S provinces cédées , que dans celle de la Dalmatie et de agtise, et dans 1 Istrie ex-vénitienne. l0. Après s'être assuré de l'authenticité des titres de j dette nouvelle, le «onseil municipal en fera délivrer la partie un récépissé détaillé, signé par le maire, et ar un des membres du conseil municipal. Le créancier ne sera tenu de payer que cinquante censés pour ce récépissé, outre le prix du papier timbré ur lequel il sera délivré (décret du 9 vendémiaire an 13). Le produit de ces cinquante centimes sera versé entre jes mains du receveur municipal, qui s'sn chargera en recette. 11. Les intérêts arrérages de la dette ancienne, échus depuis et compris le x.er janvier 1S09 jusques et compris je 31 décembre 1812, et non encore acquittés, ne pourront l'être qu'après qu'il aura été reconnu que les communes ont des revenus suffisants ; mais, en aucun cas» lesdits arrérages et intérêts ne pourront être capitalisés. 12. Toutes poursuites demeurent interdites aux créanciers pour les arrérages et intérêts de ladite dette antérieure au i.er janvier 1812. 13. Le payement des intérêts arrérages de la dette ancienne, qui viendront à écheoir pendant l'année courante 1813 n'aura lieu qu'après que S. M. aura prononcé sur la liquidation des dettes com-munales. Tur,e III. De la dette nouvelle. 14. La dette nouvelle s'entendra de celle contractée par les communes depuis le i.er janvier 1809, pendant la durée de la dernière guerre, tant dans les provinces cédées, que dans l'Istrie ex-vénitienne et les provinces de la Dal« jnatie et de Raguse. 15. Les conseils municipaux devront proposer des moyens de pourvoir à l'acquittement, ou à la liquidation de la dette nouvelle, par voie de purification ou de compensation, suivant ce qui aurait été en usage précédemment. 16. Les intérêts de cette dette ne courront , que du jour où elle aura été liquidée définitivement, et homologuée au conseil d'état ; néanmoins les dettes non-susceptibles de compensation ou parificativn ainsi qu'il est dit ci-dessus , article 15, pourront porter int«/èt du jour qu'aura déterminé la commune, sans toutefois que lesdits intérêts puissent remonter au delà du i.er janvier 1809, et sauf l'approbation de l'intendant-général, d'après l'avis du sub-d«légué et celui de l'intendant. Titre IV. Du mode de Liquidation de la dette nouvelle des Communes. 17. Ceux qui se prétendront créanciers de la commune dans laquelle ils ont leur domicile, seront tenus d'assister à l'examen et à la discussion de leurs créances et des titres sur lesquels elles reposent , faute de quoi faire ils seront déchus de toute prétention qui n'aurait pas été alors reconnue légitime par le conseil municipal. 18. Les non-domiciliés dans la commune qu'ils prétendront être leur débitrice devront de même assister à l exa-men et à la discussion de leurs créances et de leurs titres. 19. Dans le cas où ils n'y auraient point assisté,'et dans celui où le conseil municipal n'aurait pas fait droit à la totalité de leurs prétentions , ils seront tenus de por- ter leurs réclamations par écrit au subdélégué, dans le dé_ lai d'un mois à dater de celui de la clôture de la session du conseil municipal sous la même peine de décheance exprimée en l'article précédent. 20. Les créanciers, dont les créauces auront été recon* nues légitimes, recevront en remplacement de leurs titres un extrait de la délibération du conseil qui leur est relative. Cet extrait sera revêtu des mêmes signatures, formalités, et sera du même prix, que le? récépissés délivrés pour les titres de la dette ancienne, dont il est parlé à l'article 10 ci-deisus/ 2It a l'égard des réclamations qui leur sont adressées dans le cas prévu à l'art. 19, les subdélégués les transmet" tront au maire de la commune avec invitation de leur donner sous huit jours des renseignements sur les causes qui ont déterminé la non-admission des créances. 22. D'après la réponse du maire, à laquelle devront être jointes les pièces justificatives de la créance , le subdélé. gué prononcera si la réclamation est, où non susceptible d'admission. 23. Dans Iecas d'affirmative, i) ajoutera le montant de la créance du tableau des dettes nouvelles de la commune dont la remise lui sera faite ainsi qu'il est prescrit titre 5, ci-après, et motivera so» avis dans la colonne d'observations. 24. Si au contraire la créance lui parait inadmissible, il en donnera connoissance à l'intendant de la province, qui , d'après cet avis, maintiendra.!« rejet prononcé par le conseil municipal. Titke V. De la formation et de l'envoi des tableaux de la dette ancienne, et de la dette nouvelle. 25. Après s'être assuré de l'authenticité des titres de la dette ancienne et ensuite de l'examen, de la discussion, et de l'admission des titres de la dette nouvelle, le conseil municipal formera pour chacune des dettes un tableau conformément aux modèles ci-joints, N.ro 1 .er (dette ancienne) et N.ro 2 (dette nouve 26. Il suivra avec exactitude la distinction à observer^ et dont "les tableaux présentent l'indication pour les diverl créanciers, et pour les différentes positions où ils se trous vent. 27. L'un et l'autre de ces tableaux sera arrêté dans la forme y indiquée , le dernier jour de la session extraordi, naire du conseil et remis, avec les titres à l'appui , au maire , qui enverra ie tout sans retard au subdélégué du district. 28. Dans le mois qui suivra 1» réception de ces tableaux, le subdélégué en fera l'examen, y ajoutera, s'il y a lieu, le résultat des réclamations, qu'il aurait reconnues admissibles dans les cas prévus aux articles 19 et 21 ci-dessus , et transmettra le tout à Ììntendant de la province avec Son avis sur le travail en général, et particulièrement, sur les moyens de compensation ou de parification proposés par le conseil municipal pour l'extinction de tout ou partie de la dette nouvelle. (1) Les modèles indiqués seront adressés aux maires par l'intermédiaire des intendants et subdélégués. 29. Un mois a p ; è 5 la réception des tableaux, et des pièces qui les accompagnent , l'intendant les fera parvenir aussi, avec son avis, à l'intendant général. 30. L'intendant général adressera au ministre de l'intérieur, et à nous, un rapport sur le travail de la dette des communes à l'effet d'obtenir de S. M. l'assignation d'une portion des revenus municipaux pour être employés au payement des dettes. Titre VI. Des dettes capitanale* provinciales. 31. Seront considérées comme telles les det tes provenant d'engagements contractés par Jes administra lions des cercles , dtats , ou provinces, pendant les dernières guerres, à l'ef- r *et dg se procurer au moyen de fournisseurs, des objets ou denrées, nécessaires à l'entretien des armées françaises, que leur nature ne permettait pas de répartir sur la population , qui devait cependant concourir à cette fourniture. 32. Les dettes de cette nature seront vérifiées, et de suite réparties entre les communes de la province, ou de cercle par addition au tableau de la dette nouvelle. 33. La vérification et la répartition de ces dettes sera faite par les soins de l'intendant-ge'iiéral, président de la commission de liquidation. 34. Il sera donné connaissance au maire de chaque commune de la somme ajoutée à la dette nouvelle par suite de la répartition dont il vient d'être question. 35. L'intendant - généra 1 est chargé de l'éxécution du présent arrêté, qui sera imprimé, et ins®ré au journal officiel. Fait au palais du gouvernement à Trieste, le 30 janvier 1813. Signé BERTRAND. Par S. E. le gouverneur-général, F Auditeur y Secrétaire-général du Gouvernement y signé A. Heim. Pour expédition conforme, signé A. Heim. // Suite des dons offerts par les communes, cantons et particuliers d'Illyrie. L'Intendant de la Croatie civile et le secrétaire-général ont offert un cheval équipé; L'Intendant de Carinthie , deux chevaux équipés j L'Intendant de Dalmatie et les employés de ses bureaux, un cheval équipé j Le canton de Sesana , un cavalier monté et équipé. C^ttaro , 9 février. L'attention publique vient d'être vivement occupée par une cérémonie intéressante , la remise de l'aigle de la légion d'honneur à M. Radimir de Dobrota , capitaine de vaisseau marchand. M. Radimir a fait preuve d'une bravoure signalée dans tin combat qu'il a soutenu contre les anglois. Il fût sérieusement blessé dans cette affaire où 1a fortune répondit mal d'ailleurs à son courage, mais qui donna une haute idée de ce qu'il était capable de faire avec des ressources proportionnées aux circonstances. Sur le compte qui a été readu à S. M. de la belle conduite de ce brave , elle a daigné lui accorder la croix de la légion d'hoaneur, et l'a adressée en conséquence à S.E, le Gouverneur Général qui a délégué %I. le Général ds brigade baron Gauthier pour la remettre au capitaine Radimir. Dimanche 7 du courant, M. le Général Gauthier décor; M. le capitaine Radimir sur la place d'armes, où le cor tege avoit été accompagné par un piquet de grenadiers, et où se trouvoient rassemblées toutes les trompes de fi garnison. Apres la c é émonie il réunit chez lui les meni' bres de la légion d'honneur et les principaux habitaas di Dobrota. M. Radimir fit distribuer à ses frais une dem/i livre de viande, une ration de pain et une bouteille di vin à chacun des sous-cfficiers et soldats. Cette solemnité avoit attiré à Cattaro une grande af fluence de spectateurs. Elle les pénétra d'admiration pou: la justice attentive et bienveillante de S. M. à qui nulli action louable et généreuse n'échappe, et qui n'en laiss: point sans récompense. Fiume, le i.er février. • Etat des bâtimens chargés entré;, et sortis du port de Fiumi du 1 au 16 février 1813. ENTRÉS. Qualité. Pieleghi . Bragozzi . Brazzere • Gaete. . . Batelli . . ■i 4 1 46 39 10 - Lieu d'où ils 0 es 0 viennent. Z H Molfet ta , I Cattaro, St. i Pietro , Spa 46 iato, Zara , Caisole, Veg 39 lia , Lussm grande , Lus 10 sin piccolo , Castel mu- schio, Ma- linsca , Do- brigno,Besca, Paresina,Du- basniza,Cher- sOjOssero,Se- I I I X gna , Seize , Fortore ere. Nature des ChargemenSi -a a C3 -a Sortis. Qualité. Pieleghi . Cochia . . Brazzere . Gaete . . . Batelli . . 10 î 32 35 86 10 1 3* 35 86 Leur destination Nature des charsemens St. Pietro , Zara , Caste 1 Muschio, Malinska , Dubisniza , Portore , Volosca . Fianona , Lo vran a , Moscben iza , Rovigno.